Décisions de l'assemblée générale
2016
- Assemblée générale constitutive
- Décision du 10 février 2016 concernant la demande d'entrée au CA de Cédric Colson
- Décision du 13 février 2016 concernant la demande d'adhésion de SCANI à la Fédération FDN
- Décision du 27 février 2016 concernant la cession du réseau Pclight à SCANI
- Décision du 29 février 2016 concernant l'entrée au CA de Sandrine Riaboff
- Décision du 19 mars 2016 concernant l'entrée au CA de Gwenaël Adine
- Décision du 5 novembre 2016 concernant la transformation en SCIC
2017
- Échec du vote du 8 mai 2017 concernant l'admission de Christophe Delaunay au Conseil de Surveillance
- Décision du 20 mai 2017 concernant l'admission de Christophe Delaunay au Conseil de Surveillance
- Décision du 13 octobre 2017 concernant la clôture de l'exercice 2016, l'embauche et la formation d'apprentis et l'admission d'administrateurs stagiaires
- Synthèse annuelle des décisions et événements précédent la clôture de l'exercice 2016
2018
2019
- Décision du 11 avril 2019 concernant l'aide à d'autres structures
- Décision du 10 octobre 2019 concernant la clôture de l'exercice 2018
2020
- Échec de décision du 14 octobre 2020 concernant la clôture de l'exercice 2019
- Décision du 27 octobre 2020 concernant la clôture de l'exercice 2019
2021
- Échec de décision du 8 février 2022 concernant la clôture de l'exercice 2020
- Décision du 25 février 2022 concernant la clôture de l'exercice 2020
2022
- Proposition de version modifiée des statuts de la coopérative (version 6.0)
- Échec de décision du 6 juillet 2022 concernant la modification des statuts de la coopérative
- Décision du 27 août 2022 concernant la modification des statuts de la coopérative
- Statuts de la coopérative v6.1 en vigueur à compter du 27 août 2022
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