Méthodes de débat et de vote

Compte tenu du nombre de membres et afin de ne pas limiter la possibilité de participation démocratique à ceux qui ont les moyens et le temps de se déplacer, l'assemblée générale fonctionne de manière dématérialisée.

Le principe de fonctionnement
  1. Un membre souhaite amener une question à l'ensemble des autres membres ;
  2. Il formule sa question et l'envoi, au choix, au conseil d'administration et/ou au conseil de surveillance de SCANI ;
  3. Avec l'accord de la majorité de l'un ou de l'autre, la question est transmise à l'assemblée générale en précisant la durée du débat ;
  4. Pendant cette durée, chacun est libre de s'organiser comme il le souhaite pour les débats : physiquement, par email, sur un forum, ... Les personnes ayant besoin d'un outil précis pour tenir leurs débats peuvent le demander aux actifs, de même que l'accès au local de SCANI ;
  5. Durant la période de débat, n'importe quel membre peut demander à ce qu'elle soit doublée ;
  6. A l'issue des débats (en tout cas de ceux qui font l'objet d'un compte rendu), une synthèse est effectuée et, s'il est manifeste qu'il n'y a pas consensus au sein des personnes ayant participé au débat ou qu'il est légalement obligatoire de voter, la question, éventuellement reformulée à la lumière des points qui ont été débattus, est soumise au vote de l'assemblée générale ;
  7. Le vote dure une semaine. A la demande de n'importe quel membre, cette durée peut être doublée ;
  8. Si à l'issue du vote l'abstention est majoritaire, le vote n'est pas pris en compte. Dans ce cas, on considère généralement que la question a été mal posée, elle est donc renvoyée aux débats et donne lieu à une seconde période de vote. Ce  second vote est valide quel que soit le taux de participation.
  9. Les comptes rendus des débats et résultats de votes sont rendus publics sur le site de SCANI
Méthodes de débat

Voici quelques idées de formes que peuvent prendre les débats. Cette liste n'est bien évidemment pas limitative :

  • Rencontres (seuls ou à plusieurs) lors des permanence au local de SCANI à Joigny (le mardi)
  • Rencontres ou bon vous semble ailleurs (à vous de vous organiser)
  • Discussions instantanées en ligne (SCANI utilise l'instance Mattermost du LabDispak ainsi que des groupes Telegram, mais ce n'est pas une obligation)
  • Discussions par email (la liste de diffusion générale est modérée mais les contributions pertinentes seront validées. Vous pouvez aussi simplement répondre au mail d'appel à discussion)

N'oubliez pas de produire des compte-rendus de vos débats !

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