Synthèse des contributions de l'appel à débat du 5 décembre 2019

Notre coopérative est actuellement en période de débat (jusqu'au 5 mars 2020). Le sujet concerne l'usage pouvant être fait du capital et des appels à le faire augmenter. L'exemple concret ayant souelvé ce débat concerne les frais de formation de notre première alternante. Vous pouvez retrouver le texte complet de l'appel à débat à l'adresse https://doc.scani.fr/books/la-gouvernance/page/appel-%C3%A0-d%C3%A9bat-du-5-d%C3%A9cembre-2019
Plusieurs contributions ont été reçues en décembre.

Réponses aux questions posées

  • Quel est le cout total de la formation et la partie prise en charge par l'AFDAS ? La formation coûte un peu plus de 10000 €. Un peu moins de 7000 € sont pris en charge par l'AFDAS.
  • C'est quoi, l'AFDAS ? C'est "l'opérateur de compétence" de la branche télécom en France. Leur but est de financer tout ou patie de la formation professionnelle.
  • Combien coûte la rémunération de Cécile ? Tout compris, incluant les cotisations salariales et patronales, le contrat de Cécile coûte 1850 € par mois à SCANI. Si on inclus la part formation, le budget annuel global de l'opération est donc de 25000 €.
  • Quelles sont les réserves financières de la coopérative ? Au 31 décembre 2018, elles étaient de 76700 €.
  • C'est quoi cette réserve ? Ce sont l'ensemble des bénéfices effectués par SCANI depuis le début de la coopérative. Ils sont bloqués et ne peuvent servir qu'à éponger d'éventuels futurs déficit. On s'en sert comme d'un indicateur permettant de savoir jusqu'à quel point on peut tirer sur la corde sans risquer de déstabiliser la coopérative. Dans les faits, aucune année n'a été déficitaire jusqu'à présent, mais si c'était le cas, le déficit pourrait se creuser jusqu'à ce chiffre mis en réserve sans mettre en péril SCANI.

Avis du débat

Outre les indécis qui attendent des arguments pour et contre, on trouve ensuite, dans les contributions, trois grandes familles d'avis. Les avis qui ont été donnés sont très centrés sur la formation, ce qui est logique puisque c'est l'exemple qui a amené le débat, mais il faudra se souvenir que la question est plus large.
Le vieux serpent  de mer du "c'est pas à l'AG de décider ça" a refait surface. Une explication générale sur le mode de fonctionnement décisionnel de SCANI sera à prévoir.

Ceux qui estiment que chaque opération en capital doit être traitée au cas par cas
Ils ne proposent pas (encore ?) de grille de lecture permettant d'orienter le choix vers "oui" ou "non".
Ceux qui estiment qu'une action de formation n'a rien à avoir avec le capital d'une structure
Ils font donc une distinction claire entre ce qui peut relever d'une augmentation du capital coopératif et ce qui ne peut pas en relever (il faudrait des indicateurs concrets). 
Une des réponses mentionnait le fait que c'est le mot "capital" qui est gênant, et proposait de créer d'autres types de souscription (par exemple, dans le cas qui nous occupe, "souscription formation en alternance"). Quel serait le traitement comptable et fiscal de ces sommes ? Il semble possible de fonctionner sur le principe du crowdfunding, permettant aux membres de régler des sommes de leur choix pour telle ou telle opération sans que ce soit du capital. Dans ce cas, bien évidemment, les sommes ne peuvent pas être récupérées par la suite.
Une autre réponse évoque la possibilité de créer des fonds dédiés, par exemple à la création de bourses d'études, qui pourraient, eux, être financés par des appels au capital.
Ceux qui estiment que la formation est finançable par le capital

Pour peu que ces sommes continuent à être versées de façon volontaire par des membres et qu'ils sont convenablement informés de l'usage qui sera fait de leur argent, tant que ça correspond à l'objet de SCANI, on peut le financer avec du capital.

Assez globalement, il semble que le simple fait que ce soit inscrit aux statuts suffisent à balayer tout doute dans l'esprit des gens ayant cet avis.
Mention a été faite qu'il est prudent de ne pas financer avec le capital (par définition non récurrent) des dépenses qui sont récurrentes à long terme. C'est ce qui avait notamment mené à la décision de ne pas financer la rémunération de Cécile (ou, sur un autre sujet, la location des fibres optiques supportant le réseau) avec le capital.
On note également que la formation semble importante pour beaucoup de contributeurs, certains allant jusqu'à en faire une priorité pour l'avenir de SCANI, notamment pour améliorer l'image qu'en ont les pouvoirs publics.
Quelques membres ont émis l'idée que cet investissement pourrait d'une certaine manière être "amorti" ou "rentabilisé" par SCANI en proposant, en prolongation de la  formation, un temps de travail dans SCANI pour la personne concernée, possiblement pour un coût réduit. Ce type de mécanisme avait été évoqué en réunion d'actifs mais jugé inopportun, l'avenir étant généralement flou pour les jeunes en alternance (donc difficulté à s'engager sur des actions dans un futur lointain) et SCANI n'étant pas nécessairement en mesure d'assurer un fonctionnement stable sur ces mêmes longues durées. Une question sur la légalité de la chose se pose également.
Les contributions originales
(nous n'avons pas recopié les simples mails "je suis d'accord" ou "je ne suis pas d'accord" qui n'exposaient aucun argument)

Kevin, le 9 décembre 2019, 8h05

Pour ma part et dans l’esprit coopérative,

Si cette personne a besoin de développer ses compétences et si la formation est un tremplin pour l’emploi (et je sais de quoi je parle et etant coordinateur d’un centre de formation en SCOP), je serais fier de contribuer au parcours de cette personne en utilisant les ressources de Scani pour financer sa formation. Je laisse les équipe au contact avec elle seuls juges de ses capacités et de la pertinence du choix.

Ceci non sans contrepartie : assiduité, rigueur, investissement durant sa formation et pourquoi pas une réciprocité en fournissant par la suite un contrat à cette personne pour les besoins de la coopérative? (Il me manque des éléments de développement stratégiques pour statuer).

Pour les aides je suis surpris qu’il n’en existe pas? Les justificatifs à fournir dans les apprentissages sont très contraignants mais c’est possible...

Bien à vous et bon courage à elle.

Nicolas, le 5 décembre, 12h08

Pour moi, une action de formation n'a rien à voir avec le capital d'une structure (Scani ou autre) et donc ne doit pas faire l'objet d'un appel à souscription "capital".

Je ne suis pas contre le principe mais dans ce cas il ne faut pas l'appeler "capital", il faut trouver une autre dénomination par exemple "appel à souscription formation en alternance"

Il y a quelques années, il y a eu un appel à souscription pour le développement de la fibre sur Charny, cette action est directement liée au capital (notamment par la définition comptable et sa valorisation fiscale); elle a donc tout à fait sa place dans la case "capital".

Au niveau du capital comptable / fiscal, même si c'est légalement possible, justifier d'un apport immatériel peut être source de conflit avec l'administration, donc de redressement et donc de temps perdu.
Changer la dénomination évite ces problèmes potentiels même si cela ne change rien en terme de fonctionnement et montants

++

Damien, le 7 décembre, 8h44

J'ai bien reçu ton mail concernant la prise en charge ou non de Cécile.

Je n'ai pas vraiment d'avis sur la question étant donné que je pense que le représentant légal doit être en mesure de prendre ce type de décision directement, sans avoir besoin d'en référer à l'AG.

A mon sens il faut que le représentant élu décide seul des opérations courantes et avec un conseil d'administration pour les questions plus importantes.

=> c'est bcp plus efficace et bcp plus rapide.

L'AG donne quitus, ou non au conseil une fois par an et tu n'auras plus besoin de quorum.


Je gère une scop depuis 6ans déjà, je le fais de cette façon, ça fonctionne bien.

Danièle, le 7 décembre, 11h17

Je suis favorable au financement des formations par le capital de SCANI.

Pour moi, c'est une priorité pour faire vivre SCANI sur le long terme et permettre une reconnaissance de ses compétences par les pouvoirs publics.

Agnès, le 6 décembre, 18h58

Même si j'en avais entendu parler, je découvre plus précisément votre mode de fonctionnement ; j'apprécie beaucoup ! autant pour les modalités de discussion que pour les appels à souscription de capital sur des objectifs précis (c'est quand même plus motivant....)

J'apprécie aussi beaucoup que, compte tenu de l'objet "partage des connaissances" inscrit dans vos statuts, vous ayez décidé de "jouer un rôle plus actif dans le secteur de la formation". Accueillir des stagiaires, c'est super ! S'impliquer à fond dans l'ensemble de leur formation l'est plus encore.

Il me semble pertinent et cohérent de lancer un appel au capital sur cet objectif précis de formation. Simplement, j'aimerais avoir davantage de données chiffrées [excusez-moi si tout cela a déjà été donné] :
- à quoi correspond ce coût de formation de 3 500 € ? et est-ce pour la seule année de licence pro ?
- quelle est par ailleurs la charge salariale de SCANI pour Cécile  ?

Et puisque la question est posée de façon plus générale, il me semble que l'usage des appels à souscription de capital doit être examiné au cas par cas , pour s'assurer que les dépenses envisagées correspondent rigoureusement à un des objectifs de la coopérative.

Thierry, le 8 décembre, 12h10

J'ai lu avec intérêt ton appel à débat et te présente mes excuses car je n'ai pas vu passer le mail de la sollicitation précédente sur le sujet.

Sur la question du coût annuel de la formation de stagiaires-étudiants chez SCANI, à partir du moment où l'exploitation est positive - et doit structurellement le rester en principe, il me semble naturel que de telles charges d'exploitations passent en dépenses récurrentes et soient déduites du chiffre d'affaires, sans appel à du capital supplémentaire.
Sauf erreur de ma part, et si ma mémoire est bonne, le débat précédent lors de la dernière AG proposait que l'on affecte une partie des résultats d'exploitation à de la formation de jeunes.
Le capital a exclusivement vocation à financer des immobilisations et les besoins en fonds de roulement, pas de l'exploitation courante (sauf cas de pertes exceptionnelles, mais ce n'est pas le cas si j'ai bien compris).
Donc, mon avis est qu'il ne faut pas appeler de capital supplémentaire pour financer les charges d'exploitation supplémentaires dues à la formation des jeunes.

En revanche, si la question se posait de devoir investir pour pouvoir former les jeunes et ainsi de devoir financer des immobilisations corporelles (matériel, immatériel), mon avis serait naturellement différent et je militerais pour un appel à du capital supplémentaire pour équilibrer le bilan de SCANI, si c'était vraiment nécessaire bien entendu.

Une autre question pourrait éventuellement être levée = financer un Fonds dédié (qui serait alors une immobilisation financière) et destiné à délivrer une/des bourse(s) à un/e/des étudiant(s) méritant/e(s) soutenu/e(s) par SCANI; dans un tel cas l'appel au capital supplémentaire serait alors la solution naturelle pour équilibrer notre bilan et financièrement "convenable"; le problème actuel est qu'un tel Fonds ne rapporterait quasiment rien du fait du niveau des taux actuels et serait donc consommé au fur et à mesure des tirages pour versement des bourses...
J'avoue personnellement qu'un appel à du capital pour financer un (petit) Fonds structurellement dédié à la délivrance de bourses d'études supérieures aux étudiants-stagiaires, après qu'ils soient passés en alternance et ainsi repérés pour leurs qualités chez SCANI, et qui voudraient œuvrer dans le même secteur professionnel, pourrait avoir beaucoup de sens.
Si tel était le cas, je soutiendrai volontiers une motion d'affectation d'une partie des résultats annuels à la dotation d'un tel Fonds  et participerai volontiers à un éventuel appel à du capital supplémentaire (si c'est nécessaire) pour monter les sommes ainsi fléchées à un niveau convenable... niveau que j'estime à au moins 30-50 K = plusieurs années de dotations unitaires : en supposant qu'on soutienne un étudiant méritant à hauteur de 400€/mois (pour qu'il se consacre vraiment à ses études au lieu d'avoir à chercher un petit boulot), une bourse "sérieuse" ne saurait être inférieure à 5 K/an...

Hervé, le 9 décembre, 14h49

de ma fenêtre la formation est à considérer comme un investissement...
récupérable ou amortissable. Comment?
 un retour sur invest avec un engagement de bosser pour la structure à salaire réduit en durée et/ou volumes limités...

Je ne sais pas si c'est jouable, mais l'idée de fond ce serait un deal gagnant gagnant apprenant/SCANI. En ce qui concerne l'origine du financement, capital ou autre selon les possibilités comptables spécifiques à la structure.

Thierry, 11 décembre, 12h07

Je ne sais pas si on peut généraliser quoi que ce soit mais je pense que nous nous devons vis-à-vis des coopérateurs porteurs de parts d'avoir et de maintenir une bonne orthodoxie financière: les capitaux propres (capital social + réserves accumulées) servent à financer les immobilisations, quelles qu'en soient leurs natures; ça marcherait donc pour de la R&D, des provisions financières dédiées, du mobilier, des ordinateurs, des immeubles, etc.... Pour le "financement de l'alternance", le sujet est peut-être en fait à dédoubler pour répondre à la proposition : 1°) les frais - équivalents salaires - chez SCANI ressortent à mon avis du fonctionnement, j'ai déjà répondu là-dessus, et cela me semblerait pas très responsable de recruter quelqu'un que l'on n'aurait pas les moyens de payer sur l'exploitation courante, et 2°) les éventuelles dépenses de l'étudiant stagiaire pour se loger, se nourrir, venir à Joigny, etc.. qui pourraient ressortir d'une "bourse" financée par SCANI, ce qui justifierait alors tout à fait de faire un appel à du "capital supplémentaire" ou bien de "taper dans les réserves"; à la limite, SCANI pourrait même être propriétaire d'un logement mis à disposition des actifs et stagiaires en co-location "à prix très modéré", cela aurait un certain sens en matière de responsabilité sociétale...

Bruno, le 20 décembre, 14h30

Que faire de l'argent collectif et comment ? Depuis les débuts de création du réseau, il était acté que nous pratiquions une sorte de péréquation : les abonnements des personnes déjà connectées servaient en partie à financer le fonctionnement du réseau et en partie à déployer le réseau futur.

Dans la pratique, on connaît trois postes de dépenses principaux dans SCANI :
* Les fibres, hébergements de machines et  toutes les prestations techniques qui font fonctionner le réseau
* L'achat de nouveau matériel pour remplacer celui qui tombe en panne et, surtout, pour en déployer de nouveaux pour relier de nouveaux membres
* Et enfin, l'humain qui travaille dans SCANI

La décision de participer à l'effort de formation entraîne une modification de l'équilibre entre ces trois dépenses. En effet, un poste en alternance représente un coût non négligeable même si une bonne partie de la formation est prise en charge.

De nombreuses personnes considèrent que l'investissement doit produire un retour direct et quantifiable. Ce n'est évidemment pas le cas de la formation. Mais ne peut-on pas considérer qu'une augmentation de la moyenne des compétences de la population (quelle qu'elle soit) est déjà un retour sur investissement ? Après tout, notre forme sociale mentionne l'Interet Collectif. Ce collectif est-il à entendre comme "le collectif dans SCANI" ou bien le collectif tout court ? Je préfère la seconde idée.

Puisque personne n'est contraint d'acheter des parts et que chacun réagi comme il le souhaite aux appels à financement, cet outil semble adapté, tant qu'on ne met pas en danger la coopérative (par exemple en nous engageant sur un contrat à long terme et en faisant des appels réguliers au capital pour le financer)

Enfin, si on souhaite réellement appliquer la décision de l'assemblée générale de porter un effort particulier sur la formation, il ne faut pas pour autant qu'on arrête les déploiements et la maintenance. Si on s'interdit de recourir à l'investissement pour la formation, ça veut dire qu'on se condamne à plus ou moins longue échéance à revenir sur le mode de fonctionnement d'origine qui consiste à payer l'investissement en matériel nouveau avec l'excédent de fonctionnement des mois précédent.

Bref, la question semble être de déterminer s'il est pertinent ou pas de rigidifier le fonctionnement financier de SCANI en le faisant correspondre à celui d'une entreprise "normale" ou on finance le fonctionnement avec le fonctionnement et l'investissement avec l'investissement. Pour ma part, il me semble que ça pas grand intérêt et que ce serait donner trop d'importance à telle ou telle forme d'argent alors qu'on pourrait conserver un fonctionnement souple. Après tout, tous les euro rentrent et sortent du même compte.

Si on souhaite tout de même n'utiliser le capital que pour de l'investissement à retour quantifiable, il sera peut-être nécessaire d'ajouter une corde à notre arc permettant un habile mélange des deux : la possibilité pour chaque membre de donner ponctuellement ou régulièrement de l'argent pour telle ou telle opération, sans que ce soit du capital, donc sans obligation pour SCANI de le rendre un jour. Une sorte de système de crowdfunding interne.

Eric, le 8 janvier 2020

Pour ma part, je vois plusieurs lignes pour guider une réflexion sur ce sujet :

1) La conformité au droit français, mais je ne connais rien sur la réglementation des coopérative, de la comptabilité... donc pas compétent pour juger ce point.
2) Ne pas mettre en danger la coopérative
3) La conformité aux statuts et chartes de SCANI.
4) Ne pas s'ajouter de contraintes inutiles qui pourraient nous gêner plus que nous servir.
5) Réglementer là où on pourrait se trouver dans une impasse, une situation inarbitrable

Je serai tenter de partager l'idée que l'appel à des fonds non renouvelable ne doit pas servir à régler une dépense qui récurrente.  Si j'ai bien tout compris, cependant, notre capital ne cesse d'augmenter, notamment par l'apport de grosses collectivité, et la coopérative n'ayant pour objectif de nourrir les écureuils, ça ouvre des possibilités de financement de choses ponctuelles sans mettre en danger la coopérative.

Est-ce que le financement de la formation de Cécile est davantage à fond perdu que l'achat d'une antenne ou d'un serveur ?
À en croire les compte-rendus d'activités, les équipements sont régulièrement changées parce qu'obsolètes techniquement ou usées, ou abîmées. Il n'y a pas réellement de dépenses complètement pérennes. On ne peut donc demander que le financement ne serve qu'à ça. Il y a cette question de l'amortissement et justement...

Est-ce que le financement de Cécile risque d'ouvrir la voie à une habitude, d'ouvrir une brèche dans nos réserves ?
Il me semble que, comme pour les équipements, il y a peut-être une notion proche techniquement de l'amortissement à inventer. (Évidemment, amortir de l'humain n'est pas ma tasse de thé.) Ne pas interdire ce genre de financement, mais le cadrer.

Est-ce que le financement de la formation de Cécile est utile à la coopérative ?
Tout d'abord, la formation servira quelqu'un même si ce n'est pas nous. En échange, on est très content d'accueillir des membres formés par d'autres qui participent à l'activité de Scani. Le repli sur soi genre "ce que je fais ne doit servir qu'à moi et c'est pas juste si c'est les autres qui s'en servent", ça me fatigue humainement, idéologiquement et en plus je pense que c'est une connerie d'un point de vue pratique.
Mais en plus, et je le dis d'autant plus que j'étais sceptique au départ, je crois réellement que Cécile et sa formation apporte à Scani à travers ce qu'elle développe en ce moment. Des outils qu'on ne fabriquerait pas sans elle. (À propos, j'aimerais bien qu'on finisse la Scanimobile !)
Enfin dernier point, Cécile, ou les autres stagiaires, en venant chez nous, découvrent une autre façon d'envisager les structures de travail, découvrent les communs, le non-marchand, l'éthique avant le fric et vont ensuite contaminer le reste de la société et ça, ça me plaît.

En conséquence, je suis plutôt pour qu'on ne s'interdise rien, mais qu'on évalue à chaque fois si une brèche est ouverte et donc qu'on définisse une espèce d'amortissement pour tout financement.