Méthodes de débat et de vote

Compte tenu du nombre de membres et afin de ne pas limiter la possibilité de participation démocratique à ceux qui ont les moyens et le temps de se déplacer, l'assemblée générale fonctionne de manière dématérialisée.

Le principe de fonctionnement est le suivant :

1. Un membre souhaite amener une question à l'ensemble des autres membres ;
2. Il formule sa question et l'envoi, au choix, au conseil d'administration et/ou au conseil de surveillance de SCANI ;
3. Avec l'accord de la majorité de l'un ou de l'autre, la question est transmise à l'assemblée générale en précisant la durée du débat ;
4. Pendant cette durée, chacun est libre de s'organiser comme il le souhaite pour les débats : physiquement, par email, sur un forum, ... Les personnes ayant besoin d'un outil précis pour tenir leurs débats peuvent le demander aux actifs, de même que l'accès au local de SCANI ;
5. Durant la période de débat, n'importe quel membre peut demander à ce qu'elle soit doublée ;
6. A l'issue des débats (en tout cas de ceux qui font l'objet d'un compte rendu), une synthèse est effectuée et, s'il est manifeste qu'il n'y a pas consensus au sein des personnes ayant participé au débat ou qu'il est légalement obligatoire de voter, la question, éventuellement reformulée à la lumière des points qui ont été débattus, est soumise au vote de l'assemblée générale ;
7. Le vote dure une semaine. A la demande de n'importe quel membre, cette durée peut être doublée ;
8. Les comptes rendus des débats et résultats de votes sont rendus publics sur le site de SCANI